Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRA BOTANICA
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale

Numéro de dépôt :
3445049
Date de dépôt :
07/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2026
TERRA BOTANICA de DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE

Présentation de la marque TERRA BOTANICA

Déposée le 7 août 2006 par la société DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA BOTANICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-37 du 15 septembre 2006.

Le déposant est la société DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE domicilié(e) Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TERRA BOTANICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA BOTANICA arrivera à expiration en date du 7 août 2026.

DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Anjou LABORATOIRE CONSEIL GÉNÉRAL DE MAINE-ET-LOIRE , DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE ANJOU , TERRA BOTANICA , ANJOUVINTAGE , ANJOU VELO VINTAGE , ANJOU VELO VINTAGE , Tick-et-déj du Conseil général , LA RANDO VELO RETRO , TERRA BOTANICA , TERRA BOTANICA


DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Administration publique générale - Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 224900019


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Renouvellement avec limitation le 10 juin 2016 n°2620621 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-06-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, engrais pour les terres et les végétaux, compost, produits pour la conservation des végétaux, produits fertilisants, produits chimiques pour l'amendement des sols ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, pesticides, herbes médicinales, tisanes, parasiticides ; Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, bêches, cisailles, couteaux, faux, faucilles, tondeuses à gazon (instruments à main), greffoirs, vaporisateurs pour insecticides (outils), sarcloirs, scies, sécateurs, serpes, tenailles, grattoirs et plantoirs, racloirs, ébrancheurs, outils à manche pour le jardinage, râteaux, balais à gazon, louchets, pelles, fourches, binettes, serfouettes, serpettes, tarières, haches, scies arboricoles ; Revues, journaux, périodiques, catalogues et guides de jardin, manuels de formation et d'enseignement, photographies, cartes postales, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, albums, billets (tickets), calendriers, crayons, drapeaux et fanions en papier, articles de papeterie, images, posters, prospectus, brochures ; Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; Jeux et jouets pour enfants, balançoires, toboggans, bassins, piscines, jeux automatiques à prépaiement (machines), jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de téléviseur, manèges, véhicules télécommandés, jeux de société, jeux éducatifs, jeux et jouets électroniques, peluches, balles et ballons, jeux de cartes ou de tables ; cartes à jouer. Services de restauration, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.